SOCIÉTÉ DES ÉTUDES STAËLIENNES

STATUTS

ART. I   Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association qui sera régie par la loi du 1er juillet 1901.

ART. II  L’association a pour objet :

  1. de faire connaître la vie, l’œuvre et la pensée de Madame de STAËL, et des autres écrivains du Groupe de Coppet, de protéger et défendre le nom, la réputation et l’œuvre de Madame de Staël par tous moyens, y compris par des actions en justice sur décision du Comité actif.
  2. d’organiser toutes manifestations et de susciter toutes publications susceptibles de promouvoir ces objectifs.

ART. III   L’association prend la dénomination

« Société des études staëliennes »

ART. IV   Son siège est à Ivry, 5 rue des lampes (94200). Il pourra être transféré en un autre lieu du même département ou d’un département limitrophe par décision du Comité actif, et partout ailleurs en vertu d’une délibération de l’Assemblée générale extraordinaire des membres.

ART. V   Le Comité actif dirige et administre la Société. Les membres du Comité actif, dont le nombre n’est pas limité, sont élus pour une durée de trois années par l’Assemblée générale, et sont rééligibles.

ART. VI   La Société se compose en outre :

  1. d’un Comité d’honneur
  2. de membres adhérents.

Le titre de membre d’honneur est décerné par le Comité actif aux personnalités qui rendent, ou qui ont rendu, des services signalés à la Société ou lui apportent leur appui moral. Les membres d’honneur ne sont pas tenus de payer une cotisation annuelle.

L’admission des membres adhérents est soumise à l’agrément du Comité actif. Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité actif à l’approbation de l’Assemblée générale.

ART VII.  L’Assemblée générale est convoquée au moins une fois par an.

ART. VIII   Un Bureau est élu au sein du Comité actif. Il comprend au moins le président, le ou les vices-présidents, le secrétaire général, le secrétaire adjoint et le trésorier. En cas de partage égal des voix dans les délibérations du Bureau et du Comité actif, celle du président est prépondérante.

ART. IX   Les modifications aux présents statuts ne peuvent être décidées qu’en Assemblée générale extraordinaire, et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

ART. X   Un fonds de réserve pourra être constitué qui comprendra :

  1. les économies réalisées sur les ressources annuelles,
  2. les dons et subventions,

Ce fonds de réserve pourra être utilisé à toute dépense jugée nécessaire par le Comité actif pour atteindre le but de la Société.

ART. XI   La qualité de membre se perd par :

  1. la démission
  2. le décès
  3. la radiation prononcée par le Comité actif pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave.

ART. XII   Le Comité actif remplira les formalités nécessaires de déclaration et de publication. À cet effet, tous pouvoirs sont donnés au membre porteur des présents statuts.

 

(Texte conforme aux décisions de l’Assemblée générale du 10 février 2024)

Certifié conforme, le 10 février 2024)

 

La présidente,                                             La secrétaire générale,

Blandine POIRIER                                Laetitia SAINTES